IDENTIFICATION :
Marc Motmans
La rose des jardins
0475 23 77 26
larosedesjardins@icloud.com
Beemdstraat, 27 b79
1601 – Ruisbroek
BE 0879.748.725
Ci-après l’Entreprise
Hébergeur :
Aznet Sarl
BP 26197
72006 Le Mans cedex1
https://www.hiwit.net
TVA : FR49444818215
+33 (0)899 700 118
Données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne à l’Entreprise : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l’Entreprise. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’Entreprise, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que L’Entreprise en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Responsabilité
L’Entreprise ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
L’Entreprise ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.
L’Entreprise ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.